Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MICROLANT
CHR HANSEN SA Société anonyme

Numéro de dépôt :
94546685
Date de dépôt :
29/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2014

Présentation de la marque MICROLANT

Déposée le 29 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) CHR HANSEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICROLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHR HANSEN domicilié(e) Le Moulin d'Aulnay, Rue d'Aulnay,91290 SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (dossier no 2272332) - 91290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 103 905 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2272332) - 75008 - France.

La marque MICROLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MICROLANT est expirée depuis le 29 novembre 2014.

CHR HANSEN a également déposé les autres marques suivantes : MAGNA CONCENTROL , PRESURE MARET , DVS


CHR HANSEN SA Société anonyme - Le Moulin d'Aulnay, Rue d'Aulnay,91290 SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (dossier no 2272332) - 91290 - France - SIREN 552103905


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2272332) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-18

Inscription le 15 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°186275 - Publication au BOPI 1995-06-15

Inscription le 8 janvier 2002 - Changement de dénomination n°338320 - Publication au BOPI 2002-01-08

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2004 n°2272332 - Publication au BOPI 2004-09-16

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Produits chimiques entrant dans la composition des aliments et plus particulièrement enzymes à usage industriel, préparations enzymatiques à usage industriel